Instances

Le Conseil d’Administration du Centre CANTOLOUP LAVALLEE
Mission Le Conseil d’Administration est chargé de délibérer sur les projets conduits par l'établissement et sur les orientations de la politique institutionnelle.
Le Président du Conseil d’Administration est Monsieur Eric BALLESTER, Maire de la commune de SAINT-CLAR.
Composition Membres avec voix délibérative :
  • Représentants du Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CLAR (3)
  • Représentants du Conseil Départemental du Gers (2) et Haute-Garonne (1)
  • Membres désignés en tant que personnalité qualifiée (2)
  • Médecin ou collaborateur technique (1)
  • Représentant élu du Personnel (1)
  • Représentant élu du Personnel en charge des soins (1)
  • Représentants des personnes accueillies dans l'établissement (2)
Membres avec voix consultative :
  • Service de Gestion Comptable d'AUCH
  • Monsieur COUDOURNAC, Directeur du Centre CANTOLOUP LAVALLEE
  • Madame GIULIOLI, Directrice Adjointe
  • Madame CHIABO Responsable budgétaire et financier
  • Monsieur Pierre PUYOL Représentant
  • Madame la Directrice Générale Adjointe chargée de la solidarité CD 32
  • Monsieur le Représentant de l’ARS pour le Gers.

Le Conseil d’Administration de l’E.H.P.A.D LAVALLEE
Mission Le Conseil d’Administration est chargé de délibérer sur les projets conduits par l'établissement et sur les orientations de la politique institutionnelle.
Le Vice Président du Conseil d’Administration est Monsieur Eric BALLESTER.
Composition Membres avec voix délibérative :
  • Représentants du Conseil Municipal de la Commune de SAINT-CLAR (3)
  • Représentants du Conseil Départemental du Gers (2) 
  • Médecin coordonnateur (1)
  • Membres désignés en tant que personnalité qualifiée (2)
  • Médecin ou collaborateur technique (1)
  • Représentant élu du Personnel (1)
  • Représentants des personnes accueillies dans l'établissement (2)
Membres avec voix consultative :
  • Service de Gestion Comptable d'AUCH
  • Monsieur COUDOURNAC, Directeur du Centre CANTOLOUP LAVALLEE
  • Madame GIULIOLI, Directrice Adjointe
  • Madame CHIABO Responsable budgétaire et financier
  • Madame la Directrice Générale Adjointe chargée de la solidarité CD 32
  • Monsieur le Représentant de l’ARS pour le Gers.

Le Comité Social d’Etablissement CCL (CSE)
Mission

La loi de transformation de la fonction publique d’août 2019 a réorganisé les instances représentatives des personnels, notamment en fusionnant les comités techniques (CT) et les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) en une instance unique, le comité social. Celle-ci a été créée pour développer une vision intégrée des politiques de ressources humaines et des conditions de travail. Ainsi, pour la fonction publique hospitalière, les comités sociaux d’établissement (CSE) seront chargés d’examiner les questions collectives et les conditions de travail à compter du 1er janvier 2023.
Composition
  • Le Directeur de l’établissement : en tant que Président des CSE
  • La Directrice adjointe
  • La Responsable Budgétaire et des Finances
  • Le Médecin du travail
  • Les Représentants élus du personnel :  7 titulaires et 7 suppléants pour le Centre

Le Comité Social d’Etablissement EHPAD (CSE)

 
Mission La loi de transformation de la fonction publique d’août 2019 a réorganisé les instances représentatives des personnels, notamment en fusionnant les comités techniques (CT) et les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) en une instance unique, le comité social. Celle-ci a été créée pour développer une vision intégrée des politiques de ressources humaines et des conditions de travail. Ainsi, pour la fonction publique hospitalière, les comités sociaux d’établissement (CSE) seront chargés d’examiner les questions collectives et les conditions de travail à compter du 1er janvier 2023.
Composition
  • Le Directeur de l’établissement : en tant que Président des CSE
  • La Directrice adjointe
  • La Responsable Budgétaire et des Finances
  • Le Médecin du travail
  • Les Représentants élus du personnel : 5 titulaires et 5 suppléants pour l’EHPAD

Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)
Mission

Instance consultative de représentation des usagers et des familles.

Il existe un CVS pour le Foyer d’Accueil Médicalisé composé de membres élus pour une durée de 3 ans représentant les familles, les résidents, les administrateurs et les personnels.

Il existe un CVS pour l’EHPAD LAVALLEE composé de membres élus pour une durée de 3 ans représentant les familles, les résidents, les administrateurs et les personnels.

Le CVS se réunit au moins 3 fois par an et permet aux résidents et aux familles de donner leur avis et de formuler des propositions sur toute question relative au fonctionnement et à la vie de l’établissement.
Composition
  • Directeur de l’établissement : Siège à titre consultatif
  • Responsable de service
  • Représentant du Conseil d’Administration (1)
  • Représentants des résidents : 2 titulaires et 2 suppléants
  • Représentants des familles : 2 titulaires et 2 suppléants
  • Le Représentant nommé du Personnel (1)

Le Conseil des Jeunes (CDJ)
Mission Instance consultative de représentation des usagers, le Conseil des Jeunes est le Conseil de la Vie Sociale de la M.E.C.S. Il se réunit au moins 3 fois par an.

Il est le lieu d’expression privilégié des jeunes accueillis qui peuvent donner leur avis et faire des propositions sur toutes les questions qui touchent à l’organisation de l’établissement, à l’animation, aux projets en cours ou à venir, à l’entretien ou encore à la restauration (réunion simultanée de la Commission Menus)
Composition
  • Le Directeur : Siège à titre consultatif
  • Le Représentant du Conseil d’Administration (1)
  • Les Cadres socio éducatif et Responsable du service logistique
  • Les Représentants des résidents
  • Le Représentant nommé du Personnel (1)
  • La Diététicienne et le Représentant des Cuisines (1)